Conditions d'utilisation

Accès, navigation et inscription

Par la simple connexion au site, dont Guitar.Fr est le seul et unique propriétaire, tout utilisateur, particulier ou professionnel, national ou étranger, membre ou non, accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions d'utilisation. Les utilisateurs s'engagent en outre à adopter un comportement loyal, respectueux et responsable. Le cas échéant, les utilisateurs sont invités à interrompre leur connexion au site.

Pour utiliser les services Guitar.Fr, l'utilisateur doit disposer d'une connexion Internet et du matériel informatique adéquat dont l'ensemble des coûts, abonnements, frais et taxes sont indépendants des services Guitar.Fr proposés par Guitar.Fr et à la charge exclusive des utilisateurs.

Pour s'inscrire et utiliser les services Guitar.Fr, les utilisateurs de moins 18 ans doivent obtenir préalablement l'autorisation écrite de leurs parents ou de leurs représentants légaux, qu'ils tiendront à disposition de Guitar.Fr en cas de besoin.

Les utilisateurs, souhaitant devenir membres du site devront créer un compte en remplissant le formulaire d'inscription mis à leur disposition sur le site. Chaque utilisateur choisira un identifiant et un mot de passe qui devront rester strictement personnels et confidentiels. Chaque membre est seul responsable du choix, de l'utilisation et de la conservation de ces éléments et, plus généralement, de son compte. Les utilisateurs s'engagent à ne pas utiliser de pseudonyme ou d'adresse électronique qui pourrait porter atteinte aux droit des tiers (ex. : utilisation de nom patronymique ou d'une marque d'autrui ou d'œuvres protégées par les droits de propriété intellectuelle), qui serait invalide et/ou intraçable.

Une fois le formulaire validé par Guitar.Fr, l'utilisateur devra confirmer son inscription en cliquant sur le lien d'activation du compte posté sur le courriel envoyé par Guitar.Fr. L'adresse électronique d'envoi est celle que l'utilisateur a indiqué lors de son inscription. En s'inscrivant, les utilisateurs garantissent à Guitar.Fr l'exactitude et la conformité des données fournies et s'engagent à modifier immédiatement toute donnée qui viendrait à changer.

Afin de préserver le caractère personnel et confidentiel de leur accès, Guitar.Fr recommande aux utilisateurs ayant accès à un ordinateur commun de quitter leur compte à la fin de chacune de leurs sessions en cliquant sur « fin de session » ou toute autre mention similaire.

Guitar.Fr se réserve le droit de supprimer tout compte d'un membre qui ne respecterait pas les présentes conditions d'utilisation conformément à la clause « Suspension et résiliation », ou qui n'aurait pas été utilisé sur une période de douze mois consécutifs. Guitar.Fr pourra fermer tout compte qui ne serait pas utilisé pendant douze mois après en avoir informé l'intéressé dans un délai de quinze jours avant la fermeture.

Loi Informatique et libertés

Les utilisateurs pourront être amenés à laisser leurs coordonnées sur le site, soit dans le cadre des services proposés, soit de manière facultative en vue, notamment, d'offrir un service optimal.

Les données personnelles obligatoires permettent notamment :
- d'accéder aux services proposés sur le site, ces données nominatives étant nécessaires au traitement de leur demande.
- dans certains cas, de participer aux jeux-concours organisés par Guitar.Fr.

Les données personnelles facultatives sont collectées essentiellement :
- à des fins statistiques ou promotionnelles.
- aux fins de cibler les bandeaux publicitaires ou pour optimiser l'accès aux Services Guitar.Fr.
- aux fins d'adresser aux utilisateurs des informations susceptibles de les intéresser.

Guitar.Fr s'engage à recueillir uniquement les données personnelles que les utilisateurs lui ont fourni volontairement et à les utiliser conformément aux restrictions données par les utilisateurs.

Les catégories de données collectées sont les suivantes :
- Les pseudo, email, adresse, code postal, ville, position, identifiant de l'abonné.
- Les données relatives à l'instrument (marque, modèle, année, prix d'achat, photos).

Ces données personnelles sont conservées, pour une durée limitée, dans un fichier informatique que Guitar.Fr se réserve le droit d'exploiter ou de commercialiser avec l'accord exprès de l'utilisateur. Guitar.Fr fera ses meilleurs efforts pour protéger ces données personnelles et maintenir leur qualité, en limitant notamment leur accès aux seuls agents appelés à les consulter dans le cadre des collectes mentionnées ci-dessus.

Les données à caractère personnel pourront être communiquées, à la demande des autorités habilitées, sans l'autorisation préalable de leur titulaire.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite « Informatique et Libertés », tout utilisateur dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données le concernant.

Pour exercer ces droits, il suffit d'adresser une demande écrite à Guillaume Jiguel.

Guitar.Fr ne pourra être tenu pour responsable de l'inexactitude et des erreurs contenues dans les données fournies par les utilisateurs.

Cookie

Afin d'établir des statistiques sur la consultation du site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.) ou d'identifier chaque utilisateur lors de sa prochaine visite, Guitar.Fr peut être amenée à implanter un ou plusieurs cookies sur l'ordinateur des utilisateurs. Il s'agit de petites unités d'information que le serveur de Guitar.Fr envoie à son navigateur. Ces informations sont encodées sur le disque dur de l'utilisateur et sont transmises, lors de chaque visite, à l'administrateur du site web visité. Guitar.Fr est ainsi en mesure de reconnaître les utilisateurs facilement en tant que client, ce qui leur évite de devoir réintroduire à chaque fois leur nom d'utilisateur et leur mot de passe. La durée de conservation de ces cookies sur l'ordinateur des utilisateurs n'est pour certains pas limitée dans le temps. L'utilisateur peut désactiver les cookies ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur.

Contenu du site et responsabilités respectives

Le contenu du site est notamment constitué :
- Des instruments que les membres ont ajouté à leur profil, qui apparaît sur la Homepage, dans le Market (en tant que petite annonce) et sur la Map.
- Du profil des membres.

Rôle et responsabilité de Guitar.Fr

Le site met notamment à la disposition des utilisateurs des services leur permettant de mettre en ligne leurs instruments, comprenant le contenu et les photos. Guitar.Fr détermine ainsi les fonctionnalités des services mis à disposition sur le site.

De manière générale, Guitar.Fr ne procède à aucun contrôle préalable des contenus mis en ligne par les membres via les Services Guitar.Fr ni à aucune surveillance générale, à l'exception de ce qui suit. Guitar.Fr n'acquiert aucun droit sur le contenu des membres. Par conséquent, la responsabilité de Guitar.Fr ne pourra en aucun cas être recherchée par tout tiers sur le contenu des membres.

Conformément à la loi, Guitar.Fr est uniquement tenu de prévenir la diffusion, à l'initiative de tiers utilisant ses services, de contenus manifestement illicites, et d'agir avec promptitude pour faire cesser la diffusion de ceux-ci en connaissance de cause. Guitar.Fr est libre d'insérer, lui-même ou par tout tiers autorisé, des annonces publicitaires, promotionnelles et/ou de parrainage, sous toutes formes, dans toutes les pages du site, ce toutefois sans aucune intervention sur les contenus, autre que pour des contraintes techniques.

Guitar.Fr ne procèdera à aucune vérification quant à la titularité des droits des membres sur le contenu ainsi transmis pour diffusion sur le site. Du seul fait de la mise en ligne de leur contenu, les membres s'engagent à être titulaires et/ou à avoir préalablement obtenu tous les droits utiles et nécessaires pour diffuser le contenu sur le site sans recours contre Guitar.Fr.

Guitar.Fr ne pourra en aucun cas être responsable du contenu des membres diffusé sur le site qui porterait atteinte aux droits d'un tiers ou d'un autre membre et/ou qui s'avèrerait incomplet ou erroné.

De même, Guitar.Fr ne saurait en aucun cas être responsable des liens hypertextes renvoyant vers la page d'accueil ou vers des pages ciblées de sites tiers. A fortiori, Guitar.Fr n'est pas responsable du contenu accessible via ces liens hypertextes postés sur le site.

Le site et contenu Guitar.Fr sont notamment protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et industrielle.

L'utilisateur n'acquiert qu'un droit d'usage privé, non exclusif et non transmissible sur le Contenu Guitar.Fr. Il ne pourra en aucun cas en faire un usage collectif, commercial ou professionnel, même en interne dans le cadre d'une entreprise sans l'accord expresse, écrit et préalable de Guitar.Fr.

Pour reproduire du Contenu Guitar.Fr diffusé sur le site sur tout support et format, il est nécessaire d'adresser une demande à Guillaume Jiguel.

Toute autre utilisation, copie, extraction, altération, cession, modification et/ou lien, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, est prohibée sauf autorisation expresse et préalable de Guitar.Fr. De même, toute mise en réseau, toute rediffusion, toute transmission, toute décompilation ou désassemblage sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, est explicitement interdite sans l'accord exprès et préalable de Guitar.Fr.

Toutefois l'utilisateur à la possibilité de procéder à des courtes citations, analyses et revues de presse dans les limites et les conditions fixées par le code de Propriété Intellectuelle, et sous réserve notamment de citer les auteurs et la source éditoriale. Toute violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Guitar.Fr ne garantit pas que l'accès à tout ou partie des rubriques du site demeure gratuit pendant une durée indéfinie. En cas d'instauration de nouveaux services payants ou de modification d'un service gratuit en service payant, des conditions particulières d'utilisation seront affichées sur le site.

Rubrique Market

Le site offre la possibilité aux utilisateurs, de plus de 16 ans, de mettre en ligne leurs petites annonces pour vendre un bien dont ils ont la propriété pleine et entière (ci-après « l'Annonceur »).

Les petites annonces étant assimilées à de la publicité, elles sont soumises à la réglementation en matière d'affichage publicitaire et, plus particulièrement, à l'article L.121-1 du Code de la Consommation. Elles peuvent également être soumises aux réglementations plus spécifiques liées à certaines publicités (ex : Loi Evin, offres d'emploi, etc.).

Seules les petites annonces en lien avec la musique peuvent être mises en ligne.

Les professionnels ont la possibilité de passer des annonces sur le site sous réserve et de s'identifier comme tels et de contacter au préalable Guitar.Fr, en précisant notamment le nom de la société et son numéro de Registre du Commerce et des Services.

Les annonces, pour être publiées sur le site, doivent obligatoirement comporter les éléments suivants :
- Identification et caractéristiques précises du bien à vendre
- Prix
- Date du bien
- Défauts du bien

Plus généralement, les annonces doivent être rédigées de manière légale, objective et impartiale. Toute insertion publicitaire paraît sous la responsabilité exclusive de la personne qui est à l'origine de l'annonce.

Guitar.Fr pourra refuser ou supprimer toute annonce, sans avoir à justifier sa décision, et notamment sans que cette liste soit limitative : - Comportant un avis personnel et/ou subjectif .
- Comportant des informations sans lien avec le bien objet de l'annonce.
- Dont le caractère, le libellé ou la présentation semblerait notamment contraires au caractère, à l'objet, à l'image de marque de Guitar.Fr,
- présentant un bien sans lien avec la musique,
- comportant des éléments pouvant donner lieu à litige,
- être rédigé en langue française ou, le cas échéant, prévoir une traduction conforme à la loi du 4 août 1994,
- portant atteinte aux droits d'un tiers,
- qui serait contraire à une loi ou un règlement de droit français.

Pour passer une annonce, l'utilisateur doit compléter le formulaire proposé. L'envoi du formulaire dûment complété par l'utilisateur vaut commande ferme.

L'Annonceur reconnaît avoir tous les droits et autorisations nécessaires pour la publication de son annonce par Guitar.Fr. Par conséquent, l'Annonceur garantit Guitar.Fr contre toute trouble, action ou revendication ayant pour cause le contenu de l'annonce (notamment en matière de publicité, concurrence, diffamation et langue française) et, plus généralement, l'insertion de l'annonce et sa diffusion sur le site, et l'indemnisera de ce fait de tous les préjudices qu'il subirait à ce titre.

L'insertion de petites annonces est gratuite.

Toute réclamation doit, sous peine de déchéance, être effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 5 jours ouvrés suivant l'insertion. La non-observation de ce délai entraîne automatiquement l'irrecevabilité de la réclamation.

Abus et contenu illicite

Tout utilisateur a la faculté d'alerter Guitar.Fr, toute contribution considérée comme non-conforme à la présente charte ou de façon générale à toute législation ou réglementation française ou communautaire. Guitar.Fr sera libre des suites à donner à cette alerte, sans possibilité de recours de quiconque.

Tout utilisateur pourra en outre notifier toute contribution qui lui paraîtrait non conforme aux présentes dispositions, ou de façon générale à toute législation ou réglementation française ou communautaire, conformément à l'article 6. I. 5 de la LCEN.

Dans l'hypothèse où il déciderait de supprimer la contribution litigieuse ou de désactiver l'accès du compte à l'origine de sa publication, Guitar.Fr décline toute responsabilité vis-à-vis des utilisateurs concernés.

Chaque utilisateur peut également demander la modification ou la suppression de ses propres messages en adressant un e-mail à l'adresse suivante : @Guitar.Fr, en indiquant l'adresse précise de l'article, le nom d'utilisateur choisi, le titre du message, la date et l'heure de publication ainsi que l'éventuelle correction à apporter.

Seules les demandes complètes pourront être traitées par Guitar.Fr. Il est précisé que les données personnelles recueillies dans ces demandes sont confidentielles et destinées à Guitar.Fr pour être traitées.

Guitar.Fr se réserve le droit d'informer les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites qui auront été portées à sa connaissance.

Le fait pour toute personne, de présenter à Guitar.Fr, une activité ou un contenu comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

Suspension et résiliation

En cas de manquement par un membre à l'une quelconque des conditions d'utilisation, Guitar.Fr se réserve le droit de suspendre, sans préavis et sans indemnisation, le compte du membre ou tout ou partie de l'accès aux Services Guitar.Fr et ce, pour une durée indéfinie. Guitar.Fr informera le membre concerné, par tous moyens, des motifs de suspension et lui rappellera les présentes conditions d'utilisation. Le membre s'engagera alors par écrit à ne plus violer l'une des obligations mises à sa charge par les présentes.

En cas de manquements répétés, Guitar.Fr pourra résilier définitivement le compte du membre concerné, à tout moment et sans préavis.

Ces mesures d'exclusion s'effectuent sans préjudice de toutes poursuites, pénales ou civiles, dont vous pourriez faire l'objet de la part des autorités publiques, de tiers et/ou de Guitar.Fr.

Les membres peuvent résilier leur inscription aux Services Guitar.Fr en se connectant sur la page contenant leurs coordonnées via le formulaire correspondant.

Maintenance et défaillance du site

Guitar.Fr fera ses meilleurs efforts pour maintenir, de façon permanente, à savoir 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, tous les jours de l'année, la connexion du site au réseau Internet, ainsi que la configuration technique de connexion au réseau Internet et au réseau électrique, sauf cas de force majeure ou opérations de maintenance. Guitar.Fr n'est tenu, à ce titre, qu'à une obligation de moyens.

Guitar.Fr rappelle aux utilisateurs les caractéristiques et les limites du réseau Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour transférer ou réceptionner les informations, les risques de perturbation ou encombrement du réseau, les pertes de données, et décline toutes responsabilités liées aux conséquences de la connexion des utilisateurs au site.

Par ailleurs, Guitar.Fr ne garantit pas que le site soit sans erreurs ni que toutes les imperfections feront l'objet de corrections. Plus généralement, Guitar.Fr ne pourra en aucun cas être responsable en cas de dommages directs et/ou indirects dès lors qu'ils auraient pour cause, fondement ou origine un usage du site par l'utilisateur ou par toute personne autorisée par l'utilisateur à utiliser ce site.

Plus particulièrement, Guitar.Fr ne saurait être tenu responsable de tous dommages matériels et immatériels causés aux utilisateurs, à leurs terminaux et aux données qui y sont stockées ainsi que des conséquences pouvant en découler sur leurs activités personnelles, professionnelles ou commerciales.

Guitar.Fr ne saurait également être responsable du dysfonctionnement de matériels ou logiciels, des erreurs humaines ou électroniques, de malveillance et, plus généralement, de toute cause extérieure à sa volonté qui rendrait impossible la connexion et la navigation sur le site.

La connexion, la navigation et la contribution de toute personne au site se font sous son entière responsabilité.

Guitar.Fr se réserve le droit de poursuivre toute personne qui utilisera des moyens techniques légaux ou illégaux connus ou à ce jour inconnus pour s'introduire dans les systèmes de Guitar.Fr et/ou pour pirater le système et/ou détourner des données.

Guitar.Fr se réserve le droit de suspendre exceptionnellement et brièvement le service pour d'éventuelles opérations de maintenance des serveurs. Il informera les utilisateurs, dans la mesure du possible, de chaque modification/interruption des services disponibles sur le site. Guitar.Fr n'est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption du site indépendant de sa volonté ou nécessaire à l'ergonomie du site.

Divers

Si une partie quelconque des présentes conditions d'utilisation devrait s'avérer illégale, invalide ou inapplicable, pour quelque raison que ce soit, le terme ou les termes en question seraient annulés ou remplacés par des termes plus appropriés, et les autres termes garderaient toute leur force et leur portée et continueraient à être applicables.

Loi Applicable

La loi française est seule compétente pour juger de l'exécution ou de l'interprétation des présentes conditions d'utilisation ainsi que du non-respect par l'utilisateur, quelle que soit sa localisation, de l'une quelconque de ces dispositions.

En cas de litige, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents (75 - France).

Tout utilisateur du site s'engage à se conformer aux règles applicables dans le pays où il se connecte au site.

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